OTAN

Publications

Les standards décrits dans ce chapitre représentent les standards suivis par l’IGN. La liste complète des standards OTAN est disponible ici.

Processus de publication

Le processus de publication des standards OTAN passe par plusieurs étapes:

  • Study Draft
  • Final Draft
  • Ratification Draft
  • Entre chaque étape, il y a une période de commentaires. Une fois le ratification draft envoyé au MCJSB, les nations sont notifiés pour ratifier le standard et une procédure de silence est appliquée.

Standards publiés

Standards en développement

Standards/Normes en révision

Contraintes légales

Sauf classification particulière, les publications de l’OTAN sont dites « diffusion libre Défense » et peuvent être utilisées et diffusées librement sous réserve d’une application au profit du Ministère des Armées.